Cette page décrit les condi­­tions de nature juri­­di­­que qui s’appli­­quent à tout inter­­naute visi­­tant le site de la maison de la culture du Japon à Paris (MCJP). En consul­­tant ce site, cha­­que inter­­naute reconnaît avoir pris connais­­sance de la pré­­sente notice légale et s’engage à la res­­pec­­ter.

Nature des infor­ma­tions

La MCJP s’efforce d’assu­­rer au mieux la dis­­po­­ni­­bi­­lité, l’exac­­ti­­tude et la mise à jour des infor­­ma­­tions dif­­fu­­sées sur son site, dont il se réserve le droit de cor­­ri­­ger, à tout moment et sans préa­­vis, le contenu. Toutefois, la MCJP ne peut garan­­tir la dis­­po­­ni­­bi­­lité, l’exac­­ti­­tude, la mise à jour ou l’exhaus­­ti­­vité des infor­­ma­­tions ainsi mises à la dis­­po­­si­­tion. Chaque inter­­naute assume plei­­ne­­ment les ris­­ques liés au cré­­dit qu’il accorde à ces infor­­ma­­tions et reconnaît uti­­li­­ser ces infor­­ma­­tions sous sa res­­pon­­sa­­bi­­lité exclu­­sive.

Détériorations et virus

Il incombe à l’uti­­li­­sa­­teur du site de la MCJP de pren­­dre les pré­­cau­­tions néces­­sai­­res pour éviter toute conta­­mi­­na­­tion du site, ou des sites des par­­te­­nai­­res vers les­­quels la MCJP ren­­voie, par notam­­ment un ou plu­­sieurs « virus ».

De son côté, la MCJP décline toute res­­pon­­sa­­bi­­lité concer­­nant les dom­­ma­­ges, directs ou indi­­rects et quel­­les qu’en soit les cau­­ses, ori­­gi­­nes, natu­­res ou consé­­quen­­ces, incluant tou­­tes dété­­rio­­ra­­tions ou virus qui pour­­raient infec­­ter l’équipement infor­­ma­­ti­­que de l’uti­­li­­sa­­teur ou tout autre bien.

Propriété intel­lec­tuelle

Tout élément com­­po­­sant le site (struc­­ture géné­­rale, logi­­ciels, tex­­tes, ima­­ges ani­­mées ou non, sons, savoirs-faire…), et sauf men­­tion contraire, est la pro­­priété de la MCJP ou de ses par­­te­­nai­­res et est sou­­mis aux lois pro­­té­­geant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consul­­ter le site, n’est conféré à qui­­conque au regard des droits de pro­­priété intel­­lec­­tuelle. La repro­­duc­­tion des docu­­ments du site est auto­­ri­­sée à des fins exclu­­si­­ves d’infor­­ma­­tion pour un usage stric­­te­­ment per­­son­­nel et privé. Toute repro­­duc­­tion et toute uti­­li­­sa­­tion de copie réa­­li­­sée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expres­­sé­­ment inter­­di­­tes et cons­­ti­­tue­­raient une contre­­fa­­çon sanc­­tion­­née par les arti­­cles L. 335-2 et sui­­vants du Code de la pro­­priété intel­­lec­­tuelle. Il en est de même des bases de don­­nées figu­­rant sur ce site qui sont pro­­té­­gées par les dis­­po­­si­­tions de la loi du 1er juillet 1998 por­­tant trans­­po­­si­­tion dans le Code de la pro­­priété intel­­lec­­tuelle de la direc­­tive euro­­péenne du 11 ­mars 1996 rela­­tive à la pro­­tec­­tion juri­­di­­que des bases de don­­nées.

Sauf men­­tion contraire, les déno­­mi­­na­­tions socia­­les, les logos, les pro­­duits et mar­­ques cités sur ce site sont la pro­­priété de la MCJP ou de ses par­­te­­nai­­res. Leur repro­­duc­­tion totale ou par­­tielle effec­­tuée à par­­tir des éléments du site sans l’auto­­ri­­sa­­tion expresse de l’exploi­­tant du site est donc pro­­hi­­bée, au sens de l’arti­­cle L. 713-2 du Code la pro­­priété intel­­lec­­tuelle.

Informations nomi­na­ti­ves et autres infor­ma­tions

La MCJP est amenée à deman­­der aux inter­­nau­­tes de s’iden­­ti­­fier et de lais­­ser leur adresse électronique ou pos­­tale via des for­­mu­­lai­­res à des fins de vente en ligne de billets ou autres produits, d’ins­­crip­­tion, d’envoi de docu­­men­­ta­­tion, d’abon­­ne­­ment à une news­­let­­ter, de com­­mu­­ni­­ca­­tion ou d’enquête de satis­­fac­­tion. L’ensem­­ble des don­­nées col­­lec­­tées est conservé dans un annuaire réservé au per­­son­­nel de la MCJP.

En vertu de l’arti­­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­­vier 1978 rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, les inter­­nau­­tes dis­­po­­sent d’un droit d’accès, de modi­­fi­­ca­­tion, de rec­­ti­­fi­­ca­­tion et de sup­­pres­­sion des don­­nées les concer­­nant, ainsi que d’un droit d’oppo­­si­­tion à la pros­­pec­­tion com­­mer­­ciale (en écrivant au Webmaster du site :Gaëlle Cloarec).

Le site de la MCJP n’étant pas des­­tiné à rece­­voir des infor­­ma­­tions à carac­­tère confi­­den­­tiel, à l’excep­­tion des don­­nées per­­son­­nel­­les visées ci-des­­sus, toute infor­­ma­­tion que les inter­­nau­­tes y com­­mu­­ni­­quent ne pourra être tenue pour confi­­den­­tielle et ce quelle qu’en soit sa forme – docu­­ment, don­­née, gra­­phi­­que, image, ques­­tion, sug­­ges­­tion, concept, remar­­que ou autre. La sim­­ple trans­­mis­­sion d’une infor­­ma­­tion sur le site de la MCJP confère donc à la MCJP le droit de l’uti­­li­­ser, de la repro­­duire, de la dif­­fu­­ser, de la modi­­fier ou de la trans­­met­­tre dans le but de trai­­ter la demande de l’inter­­naute.

Les uti­­li­­sa­­teurs du site de la MCJP sont tenus de res­­pec­­ter les dis­­po­­si­­tions de la loi rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, dont la vio­­la­­tion est pas­­si­­ble de sanc­­tions péna­­les. Ils doi­­vent notam­­ment s’abs­­te­­nir, s’agis­­sant des infor­­ma­­tions nomi­­na­­ti­­ves aux­­quel­­les ils accè­­dent, de toute col­­lecte, de toute uti­­li­­sa­­tion détour­­née et, d’une manière géné­­rale, de tout acte sus­­cep­­ti­­ble de por­­ter atteinte à la vie pri­­vée ou à la répu­­ta­­tion des per­­son­­nes. De la même manière, l’uti­­li­­sa­­teur du site reconnaît et accepte de ne four­­nir au CRCV que les infor­­ma­­tions néces­­sai­­res au trai­­te­­ment de sa demande à l’exclu­­sion de tou­­tes infor­­ma­­tions ou pro­­pos outran­­ciers, racis­­tes, péjo­­ra­­tifs.

Liens hyper­texte

La MCJP ne sau­­rait être res­­pon­­sa­­ble de l’accès par les uti­­li­­sa­­teurs via les liens hyper­­­tex­­tes mis en place dans le cadre de son site en direc­­tion d’autres res­­sour­­ces pré­­sen­­tes sur le réseau inter­­net. La MCJP décline donc for­­mel­­le­­ment toute res­­pon­­sa­­bi­­lité quant aux conte­­nus des autres sites vers les­­quels il offre des liens qui ne sont pro­­po­­sés aux uti­­li­­sa­­teurs du site qu’en tant que ser­­vice. La déci­­sion d’acti­­ver les liens appar­­tient ainsi exclu­­si­­ve­­ment aux inter­­nau­­tes.

Les uti­­li­­sa­­teurs et visi­­teurs du site de la MCJP ne peu­­vent met­­tre en place un hyper­­­lien en direc­­tion de ce site sans l’auto­­ri­­sa­­tion expresse et préa­­la­­ble de l’exploi­­tant du site.

Avertissement sur les infor­ma­tions à carac­tère pré­vi­sion­nel

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris peut conte­­nir cer­­tai­­nes don­­nées non his­­to­­ri­­ques cons­­ti­­tuant des décla­­ra­­tions à carac­­tère pré­­vi­­sion­­nel, et notam­­ment les décla­­ra­­tions pros­­pec­­ti­­ves concer­­nant des événements, plans ou objec­­tifs futurs. Ces décla­­ra­­tions sont fon­­dées sur les vues et hypo­­thè­­ses actuel­­les de la direc­­tion de la MCJP et sont sujet­­tes à des aléas sus­­cep­­ti­­bles d’entraî­­ner une dif­­fé­­rence signi­­fi­­ca­­tive entre les résul­­tats réels et ceux conte­­nus expli­­ci­­te­­ment ou impli­­ci­­te­­ment dans ces décla­­ra­­tions (ou résul­­tats anté­­rieurs).

Société éditrice du site

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris, dont l’URL est www.mcjp.fr, est la pro­­priété de la Maison de la culture du Japon à Paris ayant son siège au 101 bis, quai Branly, 75015 Paris

Standard télé­­pho­­ni­­que de la MCJP : 01-44-37-95-00

Directeur de publi­­ca­­tion : Monsieur Tsutomu Sugiura

Webmestre : Gaëlle Cloarec 

Conception, réalisation par artishoc
Ce site est hébergé par artishoc 
 

Artishoc 
14 rue Crespin du Gast,
75011 Paris
Siège social est situé au 57 av de la république, 66370 Pezilla la rivière
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Respect des nor­mes d’acces­si­bi­lité

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris répond aux nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité du Web, c’est-à-dire aux nor­­mes tech­­ni­­ques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C) qui défi­­nis­­sent l’accès aux ser­­vi­­ces et conte­­nus en ligne pour les han­­di­­ca­­pés et les seniors. Ces nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité sont cel­­les à appli­­quer en France à tous les sites et ser­­vi­­ces Web publics confor­­mé­­ment à l’arti­­cle 47 de la loi n°2005-102 pour « l’égalité des droits et des chan­­ces, la par­­ti­­ci­­pa­­tion et la citoyen­­neté des per­­son­­nes han­­di­­ca­­pées » qui a été adop­­tée en France le 11 ­fé­vrier 2005.

Le « Référentiel acces­­si­­bi­­lité des ser­­vi­­ces Internet de l’admi­­nis­­tra­­tion fran­­çaise » publié par l’ADAE (Agence pour le Développement de l’Administration Électronique) est télé­­char­­gea­­ble sur le site AccessiWeb.

Notre site uti­­lise l’enco­­dage utf-8, est pro­­grammé en XHTML 1.0 Strict et ses feuilles de style sont vali­­des confor­­mé­­ment à la recom­­man­­da­­tion CSS niveau 2.1.

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Sauf men­­tion contraire, les déno­­mi­­na­­tions socia­­les, les logos, les pro­­duits et mar­­ques cités sur ce site sont la pro­­priété de la MCJP ou de ses par­­te­­nai­­res. Leur repro­­duc­­tion totale ou par­­tielle effec­­tuée à par­­tir des éléments du site sans l’auto­­ri­­sa­­tion expresse de l’exploi­­tant du site est donc pro­­hi­­bée, au sens de l’arti­­cle L. 713-2 du Code la pro­­priété intel­­lec­­tuelle.

Informations nomi­na­ti­ves et autres infor­ma­tions

La MCJP est amenée à deman­­der aux inter­­nau­­tes de s’iden­­ti­­fier et de lais­­ser leur adresse électronique ou pos­­tale via des for­­mu­­lai­­res à des fins de vente en ligne de billets ou autres produits, d’ins­­crip­­tion, d’envoi de docu­­men­­ta­­tion, d’abon­­ne­­ment à une news­­let­­ter, de com­­mu­­ni­­ca­­tion ou d’enquête de satis­­fac­­tion. L’ensem­­ble des don­­nées col­­lec­­tées est conservé dans un annuaire réservé au per­­son­­nel de la MCJP.

En vertu de l’arti­­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­­vier 1978 rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, les inter­­nau­­tes dis­­po­­sent d’un droit d’accès, de modi­­fi­­ca­­tion, de rec­­ti­­fi­­ca­­tion et de sup­­pres­­sion des don­­nées les concer­­nant, ainsi que d’un droit d’oppo­­si­­tion à la pros­­pec­­tion com­­mer­­ciale (en écrivant au Webmaster du site :Gaëlle Cloarec).

Le site de la MCJP n’étant pas des­­tiné à rece­­voir des infor­­ma­­tions à carac­­tère confi­­den­­tiel, à l’excep­­tion des don­­nées per­­son­­nel­­les visées ci-des­­sus, toute infor­­ma­­tion que les inter­­nau­­tes y com­­mu­­ni­­quent ne pourra être tenue pour confi­­den­­tielle et ce quelle qu’en soit sa forme – docu­­ment, don­­née, gra­­phi­­que, image, ques­­tion, sug­­ges­­tion, concept, remar­­que ou autre. La sim­­ple trans­­mis­­sion d’une infor­­ma­­tion sur le site de la MCJP confère donc à la MCJP le droit de l’uti­­li­­ser, de la repro­­duire, de la dif­­fu­­ser, de la modi­­fier ou de la trans­­met­­tre dans le but de trai­­ter la demande de l’inter­­naute.

Les uti­­li­­sa­­teurs du site de la MCJP sont tenus de res­­pec­­ter les dis­­po­­si­­tions de la loi rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, dont la vio­­la­­tion est pas­­si­­ble de sanc­­tions péna­­les. Ils doi­­vent notam­­ment s’abs­­te­­nir, s’agis­­sant des infor­­ma­­tions nomi­­na­­ti­­ves aux­­quel­­les ils accè­­dent, de toute col­­lecte, de toute uti­­li­­sa­­tion détour­­née et, d’une manière géné­­rale, de tout acte sus­­cep­­ti­­ble de por­­ter atteinte à la vie pri­­vée ou à la répu­­ta­­tion des per­­son­­nes. De la même manière, l’uti­­li­­sa­­teur du site reconnaît et accepte de ne four­­nir au CRCV que les infor­­ma­­tions néces­­sai­­res au trai­­te­­ment de sa demande à l’exclu­­sion de tou­­tes infor­­ma­­tions ou pro­­pos outran­­ciers, racis­­tes, péjo­­ra­­tifs.

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Avertissement sur les infor­ma­tions à carac­tère pré­vi­sion­nel

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris peut conte­­nir cer­­tai­­nes don­­nées non his­­to­­ri­­ques cons­­ti­­tuant des décla­­ra­­tions à carac­­tère pré­­vi­­sion­­nel, et notam­­ment les décla­­ra­­tions pros­­pec­­ti­­ves concer­­nant des événements, plans ou objec­­tifs futurs. Ces décla­­ra­­tions sont fon­­dées sur les vues et hypo­­thè­­ses actuel­­les de la direc­­tion de la MCJP et sont sujet­­tes à des aléas sus­­cep­­ti­­bles d’entraî­­ner une dif­­fé­­rence signi­­fi­­ca­­tive entre les résul­­tats réels et ceux conte­­nus expli­­ci­­te­­ment ou impli­­ci­­te­­ment dans ces décla­­ra­­tions (ou résul­­tats anté­­rieurs).

Société éditrice du site

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris, dont l’URL est www.mcjp.fr, est la pro­­priété de la Maison de la culture du Japon à Paris ayant son siège au 101 bis, quai Branly, 75015 Paris

Standard télé­­pho­­ni­­que de la MCJP : 01-44-37-95-00

Directeur de publi­­ca­­tion : Madame Sawako Takeuchi

Webmestre : Gaëlle Cloarec, res­­pon­­sa­­ble site Web et bases de don­­nées à la MCJP.

Centre ser­veur d’héber­ge­ment

Le site de la MCJP est hébergé par la société Artishoc

Respect des nor­mes d’acces­si­bi­lité

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris répond aux nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité du Web, c’est-à-dire aux nor­­mes tech­­ni­­ques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C) qui défi­­nis­­sent l’accès aux ser­­vi­­ces et conte­­nus en ligne pour les han­­di­­ca­­pés et les seniors. Ces nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité sont cel­­les à appli­­quer en France à tous les sites et ser­­vi­­ces Web publics confor­­mé­­ment à l’arti­­cle 47 de la loi n°2005-102 pour « l’égalité des droits et des chan­­ces, la par­­ti­­ci­­pa­­tion et la citoyen­­neté des per­­son­­nes han­­di­­ca­­pées » qui a été adop­­tée en France le 11 ­fé­vrier 2005.

Le « Référentiel acces­­si­­bi­­lité des ser­­vi­­ces Internet de l’admi­­nis­­tra­­tion fran­­çaise » publié par l’ADAE (Agence pour le Développement de l’Administration Électronique) est télé­­char­­gea­­ble sur le site AccessiWeb.

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