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Nature des infor­ma­tions

La MCJP s’efforce d’assu­­rer au mieux la dis­­po­­ni­­bi­­lité, l’exac­­ti­­tude et la mise à jour des infor­­ma­­tions dif­­fu­­sées sur son site, dont il se réserve le droit de cor­­ri­­ger, à tout moment et sans préa­­vis, le contenu. Toutefois, la MCJP ne peut garan­­tir la dis­­po­­ni­­bi­­lité, l’exac­­ti­­tude, la mise à jour ou l’exhaus­­ti­­vité des infor­­ma­­tions ainsi mises à la dis­­po­­si­­tion. Chaque inter­­naute assume plei­­ne­­ment les ris­­ques liés au cré­­dit qu’il accorde à ces infor­­ma­­tions et reconnaît uti­­li­­ser ces infor­­ma­­tions sous sa res­­pon­­sa­­bi­­lité exclu­­sive.

Détériorations et virus

Il incombe à l’uti­­li­­sa­­teur du site de la MCJP de pren­­dre les pré­­cau­­tions néces­­sai­­res pour éviter toute conta­­mi­­na­­tion du site, ou des sites des par­­te­­nai­­res vers les­­quels la MCJP ren­­voie, par notam­­ment un ou plu­­sieurs « virus ».

De son côté, la MCJP décline toute res­­pon­­sa­­bi­­lité concer­­nant les dom­­ma­­ges, directs ou indi­­rects et quel­­les qu’en soit les cau­­ses, ori­­gi­­nes, natu­­res ou consé­­quen­­ces, incluant tou­­tes dété­­rio­­ra­­tions ou virus qui pour­­raient infec­­ter l’équipement infor­­ma­­ti­­que de l’uti­­li­­sa­­teur ou tout autre bien.

Propriété intel­lec­tuelle

Tout élément com­­po­­sant le site (struc­­ture géné­­rale, logi­­ciels, tex­­tes, ima­­ges ani­­mées ou non, sons, savoirs-faire…), et sauf men­­tion contraire, est la pro­­priété de la MCJP ou de ses par­­te­­nai­­res et est sou­­mis aux lois pro­­té­­geant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consul­­ter le site, n’est conféré à qui­­conque au regard des droits de pro­­priété intel­­lec­­tuelle. La repro­­duc­­tion des docu­­ments du site est auto­­ri­­sée à des fins exclu­­si­­ves d’infor­­ma­­tion pour un usage stric­­te­­ment per­­son­­nel et privé. Toute repro­­duc­­tion et toute uti­­li­­sa­­tion de copie réa­­li­­sée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expres­­sé­­ment inter­­di­­tes et cons­­ti­­tue­­raient une contre­­fa­­çon sanc­­tion­­née par les arti­­cles L. 335-2 et sui­­vants du Code de la pro­­priété intel­­lec­­tuelle. Il en est de même des bases de don­­nées figu­­rant sur ce site qui sont pro­­té­­gées par les dis­­po­­si­­tions de la loi du 1er juillet 1998 por­­tant trans­­po­­si­­tion dans le Code de la pro­­priété intel­­lec­­tuelle de la direc­­tive euro­­péenne du 11 ­mars 1996 rela­­tive à la pro­­tec­­tion juri­­di­­que des bases de don­­nées.

Sauf men­­tion contraire, les déno­­mi­­na­­tions socia­­les, les logos, les pro­­duits et mar­­ques cités sur ce site sont la pro­­priété de la MCJP ou de ses par­­te­­nai­­res. Leur repro­­duc­­tion totale ou par­­tielle effec­­tuée à par­­tir des éléments du site sans l’auto­­ri­­sa­­tion expresse de l’exploi­­tant du site est donc pro­­hi­­bée, au sens de l’arti­­cle L. 713-2 du Code la pro­­priété intel­­lec­­tuelle.

Informations nomi­na­ti­ves et autres infor­ma­tions

La MCJP est amenée à deman­­der aux inter­­nau­­tes de s’iden­­ti­­fier et de lais­­ser leur adresse électronique ou pos­­tale via des for­­mu­­lai­­res à des fins de vente en ligne de billets ou autres produits, d’ins­­crip­­tion, d’envoi de docu­­men­­ta­­tion, d’abon­­ne­­ment à une news­­let­­ter, de com­­mu­­ni­­ca­­tion ou d’enquête de satis­­fac­­tion. L’ensem­­ble des don­­nées col­­lec­­tées est conservé dans un annuaire réservé au per­­son­­nel de la MCJP.

En vertu de l’arti­­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­­vier 1978 rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, les inter­­nau­­tes dis­­po­­sent d’un droit d’accès, de modi­­fi­­ca­­tion, de rec­­ti­­fi­­ca­­tion et de sup­­pres­­sion des don­­nées les concer­­nant, ainsi que d’un droit d’oppo­­si­­tion à la pros­­pec­­tion com­­mer­­ciale (en écrivant au Webmaster du site :Gaëlle Cloarec).

Le site de la MCJP n’étant pas des­­tiné à rece­­voir des infor­­ma­­tions à carac­­tère confi­­den­­tiel, à l’excep­­tion des don­­nées per­­son­­nel­­les visées ci-des­­sus, toute infor­­ma­­tion que les inter­­nau­­tes y com­­mu­­ni­­quent ne pourra être tenue pour confi­­den­­tielle et ce quelle qu’en soit sa forme – docu­­ment, don­­née, gra­­phi­­que, image, ques­­tion, sug­­ges­­tion, concept, remar­­que ou autre. La sim­­ple trans­­mis­­sion d’une infor­­ma­­tion sur le site de la MCJP confère donc à la MCJP le droit de l’uti­­li­­ser, de la repro­­duire, de la dif­­fu­­ser, de la modi­­fier ou de la trans­­met­­tre dans le but de trai­­ter la demande de l’inter­­naute.

Les uti­­li­­sa­­teurs du site de la MCJP sont tenus de res­­pec­­ter les dis­­po­­si­­tions de la loi rela­­tive à l’infor­­ma­­ti­­que, aux fichiers et aux liber­­tés, dont la vio­­la­­tion est pas­­si­­ble de sanc­­tions péna­­les. Ils doi­­vent notam­­ment s’abs­­te­­nir, s’agis­­sant des infor­­ma­­tions nomi­­na­­ti­­ves aux­­quel­­les ils accè­­dent, de toute col­­lecte, de toute uti­­li­­sa­­tion détour­­née et, d’une manière géné­­rale, de tout acte sus­­cep­­ti­­ble de por­­ter atteinte à la vie pri­­vée ou à la répu­­ta­­tion des per­­son­­nes. De la même manière, l’uti­­li­­sa­­teur du site reconnaît et accepte de ne four­­nir au CRCV que les infor­­ma­­tions néces­­sai­­res au trai­­te­­ment de sa demande à l’exclu­­sion de tou­­tes infor­­ma­­tions ou pro­­pos outran­­ciers, racis­­tes, péjo­­ra­­tifs.

Liens hyper­texte

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Avertissement sur les infor­ma­tions à carac­tère pré­vi­sion­nel

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris peut conte­­nir cer­­tai­­nes don­­nées non his­­to­­ri­­ques cons­­ti­­tuant des décla­­ra­­tions à carac­­tère pré­­vi­­sion­­nel, et notam­­ment les décla­­ra­­tions pros­­pec­­ti­­ves concer­­nant des événements, plans ou objec­­tifs futurs. Ces décla­­ra­­tions sont fon­­dées sur les vues et hypo­­thè­­ses actuel­­les de la direc­­tion de la MCJP et sont sujet­­tes à des aléas sus­­cep­­ti­­bles d’entraî­­ner une dif­­fé­­rence signi­­fi­­ca­­tive entre les résul­­tats réels et ceux conte­­nus expli­­ci­­te­­ment ou impli­­ci­­te­­ment dans ces décla­­ra­­tions (ou résul­­tats anté­­rieurs).

Société éditrice du site

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris, dont l’URL est www.mcjp.fr, est la pro­­priété de la Maison de la culture du Japon à Paris ayant son siège au 101 bis, quai Branly, 75015 Paris

Standard télé­­pho­­ni­­que de la MCJP : 01-44-37-95-00

Directeur de publi­­ca­­tion : Monsieur Tsutomu Sugiura

Webmestre : Gaëlle Cloarec 

Conception, réalisation : artishoc
Création Graphique : Damien Behar
Ce site est hébergé : artishoc 

Artishoc 
6 cité joly 75011
artishoc.com

artishoc
 

Respect des nor­mes d’acces­si­bi­lité

Le site de la maison de la culture du Japon à Paris répond aux nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité du Web, c’est-à-dire aux nor­­mes tech­­ni­­ques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C) qui défi­­nis­­sent l’accès aux ser­­vi­­ces et conte­­nus en ligne pour les han­­di­­ca­­pés et les seniors. Ces nor­­mes d’acces­­si­­bi­­lité sont cel­­les à appli­­quer en France à tous les sites et ser­­vi­­ces Web publics confor­­mé­­ment à l’arti­­cle 47 de la loi n°2005-102 pour « l’égalité des droits et des chan­­ces, la par­­ti­­ci­­pa­­tion et la citoyen­­neté des per­­son­­nes han­­di­­ca­­pées » qui a été adop­­tée en France le 11 ­fé­vrier 2005.

Le « Référentiel acces­­si­­bi­­lité des ser­­vi­­ces Internet de l’admi­­nis­­tra­­tion fran­­çaise » publié par l’ADAE (Agence pour le Développement de l’Administration Électronique) est télé­­char­­gea­­ble sur le site AccessiWeb.

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